• IMPACT SOCIAL DE L’EXPLOITATION MINIERE INDUSTRIELLE ET

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    Concessions minières en RD Congo IPIS

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    DECRET N°038/2003 DU 26 mars 2003 PORTANT

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    Mining Concessions in the DR Congo IPIS

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    Les innovations du nouveau Code Minier CTCPM

    Suppression de la zone Exclusive de Recherches (ZER) et de la concession en tant que droit minier et de l’autorisation personnelle de prospection. Une simple déclaration suffit pour procéder à la prospection.

    La Guinée met en ligne son cadastre minier modernisé

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    RCA Loi n°2009-05 du 29 avril 2009 portant Code minier

    Cadastre minier : Représentation cartographique et documents annexes de tous les titres miniers en cours de validité comportant leur situation géographique, leur nature, leur

    Site officiel Ministère du Commerce, de l'Industrie et

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    Mauritanie Decret n°1999-160 PM/MMI du 30 decembre 1999

    Lors de l’instruction de la demande, l’Unité du Cadastre Minier vérifie la situation de la zone géographique où le demandeur propose d’effectuer les travaux de

    Cadastre — Wikipédia

    Le terme cadastre (terme occitan venant du grec médiéval κατάστιχον [1]), ou un mot apparenté étymologiquement, se retrouve dans de nombreuses langues.

    Legislation RDC Congo (Lexadin)

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    LOI N° 036-2015/CNT eisourcebook.org

    -Cadastre minier : la représentation cartographique et les documents annexes de tous les titres miniers et autorisations diverses comportant leur situation géographique, leur nature, leur titulaire et leur durée de

    Parc de Kundelungu : l’ICCN dénonce la vente des carrières

    Du côté du cadastre minier, le site octroyé à l’entreprise Chemaf est un espace vide qui n’a rien à avoir avec le parc. Le coordonnateur provincial de L’ICCN/Katanga s’oppose à l’exploration minière dans le parc de Kundelungu par l’entreprise Chemaf. rnFélix Mbayo Lukusa indique que les lois qui régissent l’ICCN n’autorisent pas d’exploitation minière dans un parc

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    3-Cadastre minier: Représentation cartographique et documents annexes de tous les titres miniers en cours de validité comportant leur situation géographique, leur nature, leur

    Transparence dans le secteur minier : Le Burkina

    Les permis miniers bientôt en ligne. L’informatisation du cadastre minier va aboutir à la publication des titres miniers en ligne sur la plateforme cadastreminier.gov.bf. Toute personne pourra avoir des informations sur les titres miniers à partir de cette plateforme.

    LOI N°1/ 21 DU 15 OCTOBRE 2013 PORTANT CODE MINIER DU

    3° Cadastre Minier : Registre public contenant le répertoire de tous les Titres miniers et de carrière assorti de leur représentation cartographique permettant de les localiser sur le territoire national ;

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    Welcome to Ministère des Mines du Mali Ministère des

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    ZONE N carto.siig.fr

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    Registre du zonage agricole carto.cptaq.gouv.qc.ca

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    Accueil MERN

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    Portail des documents d'urbanisme de Saint-Etienne

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